Déposée le 9 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTIFORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROTIFORME DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTIFORME domicilié(e) Lydie DIAS, 49, Ave de la Motte Picquet, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 914 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTIFORME SARL - France.
La marque PROTIFORME DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROTIFORME SARL - Lydie DIAS, 49, Ave de la Motte Picquet, 75015 Paris - France - SIREN 409914207
PROTIFORME SARL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Inscription le 25 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366206 - Publication au BOPI 2003-02-25
Inscription le 3 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396886 - Publication au BOPI 2004-08-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers. Tous ces produits étant diététiques. Café, thé, cacao, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits étant diététiques. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant diététiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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